Déposée le 24 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERNEST CHAUSSEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ERNEST CHAUSSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERNEST CHAUSSEUR domicilié(e) 75 Boulevard de CLICHY - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 046 668 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MBA & Associés, M. MONELLI Yvan domicilié(e) 235 RUE Hélène BOUCHER, CS 50014, Cedex - 34173 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque ERNEST CHAUSSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERNEST CHAUSSEUR, SARL - 75 Boulevard de CLICHY - 75009 - PARIS - France - SIREN 642046668
MBA & Associés, M. MONELLI Yvan - 235 RUE Hélène BOUCHER, CS 50014, Cedex - 34173 - CASTELNAU LE LEZ - France
Inscription le 16 avril 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°452506 - Publication au BOPI 2007-04-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Inscription le 1 août 2007 - Concession de licence n°457984 - Publication au BOPI 2007-08-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588711 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Inscription le 7 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619853 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-07
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627066 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en cuir).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements de cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtement) ; gants (habillement) ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.
Télécommunication. Informations en matière de télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optiques. Communications radiophoniques ou téléphonique. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunications à un réseau d'informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique.
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